[Oldies] Kreidler 50cc

ce n'est pas 60 ans ?

En France, l'expression "propriété intellectuelle" recouvre les deux aspects de la propriété littéraire et artistique d'une part et de la propriété industrielle d'autre part, comme on peut facilement le vérifier ici (en gros, c'est le sommaire du Code de la propriété intellectuelle).

Ceci dit, bon courage à ceux qui veulent rentrer dans le détail des dispositions législatives en vigueur. En plus, tout ceci évolue pas mal depuis quelques temps à cause de l'Europe, ce qui achève de compliquer l'exercice. Il faut donc se méfier de ce qu'on croyait savoir "depuis toujours".

Moi qui attendait une réponse simple destinée aux manuels incultes, j'ai pile le contraire, un document administratif inaccessible au commun des mortels! Rien que de voir apparaître le titre Légifrance me fait fuir.
Dans l'absolu on s'en fout un peu de savoir si c'est encore protégé ou non.
Ce qui est intéressant c'est l'antériorité, les dates auxquelles ces sujets ont été réellement imaginés, élaborés, dessinés...et parfois, mais pas toujours, essayés.
C'est là où les documents de "dzier" présentent un intérêt.
Merci bien monsieur l'archiviste!

Yves, j'ai bien dit que je souhaitais bon courage à ceux qui....

Mais justement, par les temps qui courent, seule la version en vigueur des horribles textes officiels fait foi. Un bouquin " du style "Les Brevets pour les Nuls" ne serait utilisable qu'à condition de vérifier qu'il est bien conforme à la version officielle en question.
A part ça, je suis d'accord pour dire qu'un tel bouquin de vulgarisation bien à jour ferait du bien, y compris pour les gens qui se pensent compétents.
Le problème est que cette vulgarisation n'a d'intérêt que tant que tout va bien. Dès qu'il y a litige, seul le texte officiel fait foi, et il se lit y compris "entre les lignes" : il y a ce qui est écrit, et ce qui ne l'est pas. Quant à ce que le législateur n'a pas voulu écrire, c'est le domaine des dieux (juridiquement parlant...)
C'est peut-être un peu rebutant dans le cadre de la vie courante, mais quand on se retrouve à aller devant le juge, c'est la seule façon possible de voir les choses. Et par les temps qui courent, j'en sais malheureusement quelque chose, pour m'être fait entrainer bien malgré moi dans une procédure qui dure déjà depuis 7 ans, et dans laquelle Légifrance m'a été d'un secours bien plus précieux que les conseils de mon propre avocat.

Sur le plan technologique, les textes des brevets sont souvent des petites merveilles: il faut voir les circonvolutions de langage destinées à expliquer de façon détaillé le fonctionnement d'un dispositif nouveau, en montrant où se trouve vraiment le cœur de l'invention, l'idée nouvelle qui va faire progresser l'état de l'art.
C'est parfois un truc relativement banal, juste une extrapolation d'un système existant, avec à peine assez d'innovation pour y trouver matière à monter un dossier de brevet. Et cela peut suffire pour que celui qui obtient le dit brevet puisse poursuivre valablement ses concurrents devant les tribunaux et obtenir gain de cause, et là aussi, je connais un exemple précis. Donc, on ne s'en fout pas un peu de savoir si c'est encore protégé ou non, ou alors, on court un risque. Je suis juste d'accord pour dire que bien souvent le risque est plutôt négligeable, mais sait-on jamais...

Un exemple de la difficulté d'utilisation de Légifrance : j'ai passé plus de 20 minutes à chercher la durée de validité des brevets pour répondre à la remarque de Toopack sur 60 ans ou 20 ans. Et je n'ai pas encore la réponse

D'accord avec toi janpol84, le texte d'un brevet c'est très subtil et il faut surtout s'attacher aux renvendications.

Quand à la durée d'un brevet * - 2 min chrono en main sur Legifrance - et zou :

Article L611-2
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992
Les titres de propriété industrielle protégeant les inventions sont :

1° Les brevets d'invention, délivrés pour une durée de vingt ans à compter du jour du dépôt de la demande ;

2° Les certificats d'utilité, délivrés pour une durée de six ans à compter du jour du dépôt de la demande ;

3° Les certificats complémentaires de protection rattachés à un brevet dans les conditions prévues à l'article L. 611-3, prenant effet au terme légal du brevet auquel ils se rattachent pour une durée ne pouvant excéder sept ans à compter de ce terme et dix-sept ans à compter de la délivrance de l'autorisation de mise sur le marché mentionnée à ce même article.

Les dispositions du présent livre concernant les brevets sont applicables aux certificats d'utilité à l'exception de celles prévues aux articles L. 612-14, L. 612-15 et au premier alinéa de l'article L. 612-17. Elles le sont également aux certificats complémentaires de protection à l'exception de celles prévues aux articles L. 611-12, L. 612-1 à L. 612-10, L. 612-12 à L. 612-15, L. 612-17, L. 612-20, L. 613-1 et L. 613-25.

* PS : Je te chambre gentiment cela va de soi . Mon humour est... Preskovichien........... caustique dirons nous !

Voir http://cinema-kleinhase.blogs.allocine.fr/cinema-kleinhase-63308-le_pere_noel_est_une_ordure_sos_detresse_amitie_joyeux_noel_.htm

C'est bien ce que je disais : je n'avais pas trouvé la réponse parce que je suis passé juste à côté sans la voir, pour la simple raison que je cherchais un titre spécifique concernant la durée des protections. Au lieu de ça, l'information pertinente passe presque inaperçue dans les généralités.
A noter que dans la partie "réglementaire" du Code en question, on trouve bien dans le "Titre II" du "Livre 1er" un titre de chapitre relatif à la durée,
- Chapitre III : Durée de la protection.
. .Absence de disposition réglementaire
Bizarrement, ce chapitre n'a donc pas d'équivalent dans la partie législative.

Yves a raison de dire que Légifrance le fait fuir.
Mais quand on s'y retrouve, ça devient un outil redoutable...

Donc 20 ans pour les brevets.

Pour revenir un peu sur le sujet de la contradiction et des sources; il est évident qu'il s'agit llà d'une richesse.
Le Net colporte souvent des contre-vérités reprises par tout le monde et c'est un pur bonheur quand quelqu'un peut les contredire avec des documents.... et le fait!

Merci à vous!

je chercherai à temps perdu ( ce qui n'est pas gagné pour le moment )

il me semble , si ma mémoire ne me fait pas défaut, qu'un brevet initiale peut être prorogé jusqu'à 60ans maximum ...
Mais cette possible affirmation, enfuit dans ma mémoire peut très bien être un leurre en l'état actuel des textes, je n'en sais que né-ni pour le moment


edit : c'est le cas des œuvres artistique pour le moins, subitement j'ai souvenance de la dispute des droits sur l’œuvre de Beethoven , tombé automatiquement dans le domaine public passé 60 ans ... souvenance aussi d'une discution avec mon pote "Dédé" sur l'apparition du cardan dans la production de masse industrielle, tous le monde fabriquait des véhicules à transmission par chaine quasi exclusivement, jusqu'à ce que le brevet du cardan soit tombé dans le domaine public ...

Toopack précise car en moto le cardan a été utilisée très tôt - de mémoire - 1903 sur Motocardan.

Dans la période qui m'intéresse 1895-1965, il y avait 20 classes et 90 sous-classes. En conséquence, un système breveté en I - Agriculture, 1 - Machines agricoles n'est pas plus valable en I - Agriculture, 5 boulangerie ou en XVII - Arts industriels, 4 bijouterie, joallerie et orfévrerie.

Sauf....... de payer les taxes affairante 110 fois.

Toopack a écrit:

...
c'est le cas des œuvres artistique pour le moins, subitement j'ai souvenance de la dispute des droits sur l’œuvre de Beethoven , tombé automatiquement dans le domaine public passé 60 ans ... ...

Pour les œuvres artistiques, la réponse est à l'article L123-1 du Code de la propriété intellectuelle:
L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.

Le cardan a été inventé... Par Giuseppe Cardani, Florentin et navigateur, vers 1450... Il servait à l'origine à pendre une boussole devant l'homme de barre, de façon à ce qu'elle reste dans l'axe du bateau et autant que possible horizontale, quelle que soit l'inclinaison du bateau, certaines contenant du mercure ou de l'huile sur lequel flottait l'aiguille...

et tu veux que je précise ... sur une discution d'il y a + de 20 ans un soir de beuverie avec mon pote "Dédé"

les archive qu'il m'avait présenté comme preuve appartenait à son grand père ... tout ça date du siècle dernier mon pauvre ami

un lien sur les Kreidler, à-y-passer-la-nuit: http://www.kreidler.nl/forum/viewtopic.php?t=23384
Je viens juste de commencer à explorer...
Frits et Jan pourraient-ils nous donner leur avis?

Merci Japol. ;-)

On se contentera des photos, mais c'est déjà très bien comme ça.

Je ne pense pas... j'ai couru dans les années 70 et 80 sur Kreidler à moteur Van Veen que j ai vendu en suite a Peillonex et je n'ai jamais vu à cette époque de double distri. Avant oui, je sais qu'il y en a un dans un musée en Grande Bretagne.
Je suis un ami de Di Carlo et Peillonex. Je viens de racheter un moteur Van Veen de 17 cv à 16500 tmn en HOLLANDE que j ai monté dans un cadre maison comme dans les années 70 !!! il est superbe.
Je pense que l'on se verra à DIJON dans le stand des 50cc.

perreal a écrit:

Je ne pense pas... j'ai couru dans les années 70 et 80 sur Kreidler à moteur Van Veen que j ai vendu en suite a Peillonex et je n'ai jamais vu à cette époque de double distri. Avant oui, je sais qu'il y en a un dans un musée en Grande Bretagne.
Je suis un ami de Di Carlo et Peillonex. Je viens de racheter un moteur Van Veen de 17 cv à 16500 tmn en HOLLANDE que j ai monté dans un cadre maison comme dans les années 70 !!! il est superbe.
Je pense que l'on se verra à DIJON dans le stand des 50cc.

En 70, c'est trop tard pour les Kreidler usine en France: Seuls Beltoise, Vigreux et Ravel l'ont utilisé.

Hemeyla a écrit:

Kreidler 12 gear motor, 6 by feet, 2 by hand.

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Je ne sais pas si le sujet a déjà été traité ici même mais il y a une chose que je n'avais jamais remarquée sur ce moteur :
les 2 disques distributeurs rotatifs ne déterminent pas le même diagramme! L'un doit être aux environs de 200° alors que l'autre est
minuscule et doit donner dans les 270°. Cela devait donner lieu à des refoulements a bas régime ou alors les 2 carbus n'ouvraient
pas simultanément. Quelqu'un aurait-il l'explication?

The half-circular disc is from the roadracing engine; the small disc with the large cut-out is from the compressor-blown record engine.

Thank you Hemeyla and Frits !

Kreidler roadracer 2x6 1965

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Conti-Kreidler recordracer 1967.

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Merci

Kreidler recordracer 1966 (Hockenheim circuit)

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Merci pour ces images inconnues.
Ouah, le réservoir additionnel à l'avant de roue...!